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achat materiel medical d'occasion
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1. Adresse géographique du siège commercial du professionnel du siteLa société ATLAS FORME pour le site dénommé « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège...
Site : https://www.lorangebleue.fr
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L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
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L'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
Impôt Général sur le Revenu s'applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés.
Champ d'application
I. Revenus et profits imposables :
Les catégories de revenus et profits concernés sont :
1. les revenus professionnels...
Site : http://www.entreprendre.ma
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Dom Santé - Livraison matériel médical pour particuliers ...
PertinenceConditions de livraison / Retour
1 - Règles genérales
Les produits commandés par l'Acheteur conformément aux présentes CGV seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur comme adresse de livraison sur la Commande concernée (« Adresse de livraison »).
DOM SANTE livre en France, hors Dom Tom et Corse.
Les factures d'achat sont jointes au colis d'expédition des produits commandés.
Site : dom-sante.fr
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Procédures douanières : Guide de l’importateur
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Procédures douanières : Guide de l'importateur
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Cet article est un mini glossaire qui explique les principales expressions utilisées par les professionnels du commerce et de la logistique internationale. Nous avons expressément...
Site : http://www.logistiqueconseil.org
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